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L’édition du site expo-artemisia.site est assurée par l’agence art&misia agence d'art au status de société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 10 000 €, immatriculée au RCS de Melun sous le numéro 123456789, dont le siège social est situé au 18 rue du fleuve, 75002 Paris, France.

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  • Création de l’habillage du site : Caroline Doung & Yannick Midey

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    Conditions Générales de Vente

    Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition du site et des services offert par le site expo-artemisia.site et de définir les conditions d’accès et d’utilisation des services par l’utilisateur. Toute utilisation du site implique l’acceptation sans aucune réserve ni restriction des présentes CGU par l’utilisateur. Lors de l’utilisation du site, chaque utilisateur accepte expressément les présentes CGU. En cas de non-acceptation des CGU stipulées dans le présent contrat, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès des services proposés par le site. expo-artemisia.site se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes CGU.

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    Introduction

    Le présent document établit les conditions générales de vente (CGV) pour l’utilisation du site de réservation d’exposition gratuite expo-artemisia.site. En accédant et en utilisant ce Site, vous acceptez ces CGV.

    Description du service

    Le Site permet aux utilisateurs de réserver une exposition virtuelle disponible à l'aide d'un casque virtuel ou directement sur votre navigateur web.

    Conditions d’utilisation

    En utilisant le Site, vous acceptez de respecter toutes les lois et réglementations applicables. Vous ne pouvez pas utiliser le Site à des fins illégales ou pour perturber ou endommager le Site ou les serveurs qui hébergent le Site.

    Réservation d’exposition

    Pour réserver une exposition, vous devez fournir toutes les informations requises, notamment votre nom, votre prénom, vos coordonnées et la période de temps souhaitée pour l’exposition. Toutes les réservations sont sujettes à disponibilité.

    Confirmation de la réservation

    Annulation de la réservation

    Si vous devez annuler votre réservation, vous devez nous en informer par e-mail dans les plus brefs délais. Nous ferons de notre mieux pour vous aider, mais nous ne pouvons pas garantir que nous pourrons annuler votre réservation en temps voulu.

    Responsabilités de l’utilisateur

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    Propriété intellectuelle

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    Modification des CGV

    Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment. Si nous le faisons, nous vous en informerons en affichant les CGV mises à jour sur le Site. Votre utilisation continue du Site après la publication des CGV révisées signifie que vous acceptez les modifications.

    Loi applicable

    Ces CGV sont régies par les lois en vigueur dans votre pays de résidence ou d’activité, et tout litige découlant de ces CGV sera soumis aux tribunaux compétents de votre pays de résidence ou d’activité.

    Contact

    Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces CGV ou le Site, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail contact@artemisia.com. Nous ferons de notre mieux pour vous répondre dans les plus brefs délais.

    Clause de non-renonciation

    Le fait de ne pas exercer ou de ne pas faire respecter un droit ou une disposition des présentes CGV ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Aucune renonciation à l’une des présentes CGV ne sera effective à moins qu’elle ne soit expressément stipulée comme telle.

    Divisibilité

    Si une disposition des présentes CGV est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera limitée ou éliminée dans la mesure minimale nécessaire pour que les autres dispositions des présentes CGV restent en vigueur et effectives.

    Intégralité de l’accord

    Les présentes CGV constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous en ce qui concerne votre utilisation du Site et remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou simultanées, qu’elles soient électroniques, orales ou écrites, entre vous et nous.



    Nous vous remercions d’avoir lu et accepté ces conditions générales de vente.